Camping municipal du Lac - Huelgoat

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Article 1 – PROPRIÉTÉ DU SITE
Propriétaire du site: http://huelgoat-camping.com

MAIRIE D'HUELGOAT

Place Alphonse-Penven,
29690 HUELGOAT
Bretagne


Site hébergé chez
OVH
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
France

Article 2 – ÉDITION DU SITE
ÉDITEURS:
Brigitte Tschamper: http:// brigitte-tschamper.com & Loan Talvat: www.Loan-Dev.fr

INFOGRAPHIE: Éditeurs
WEBMASTERS: Éditeurs
CRÉDIT PHOTOS: Mairie d'Huelgoat et Éditeurs
TEXTES: Mairie d'Huelgoat et Éditeurs


Article 3 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les textes et les images animées ou non, et tout autre élément composant le site sont la propriété de la mairie d'Huelgoat et des éditeurs (l'exploitant du site http://huelgoat-camping.com ) et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ce peuvent être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des graphiques interactifs et autres composants.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
La diffusion d'articles parus dans la presse écrite doit faire l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).
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À ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments de ce présent site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est donc interdite au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande relative à l'utilisation des documents issus du site, merci de vous adresser à : MAIRIE D'HUELGOAT, Place Alphonse-Penven, 29690 HUELGOAT


Article 4 – RESPONSABILITÉ
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Article 5 – PROTECTION DES DROITS DE L'UTILISATEUR
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Il est rappelé que le secret des correspondances n'étant pas garanti de manière infaillible sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées dans le but de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination.